Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FACE A TOUTES LES AGRESSIONS FACE A UNE ADMINISTRATION ENVAHISSANTE FACE A UN ASSUREUR TROP LENT FACE A UNE EXPROPRIATION BRUTALE AVEC UN AVOCAT C' EST PLUS SIMPLE
CONJONCTURE SA

Numéro de dépôt :
1720393
Date de dépôt :
25/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/06/1997
FACE A TOUTES LES AGRESSIONS FACE A UNE ADMINISTRATION ENVAHISSANTE FACE A UN ASSUREUR TROP LENT FACE A UNE EXPROPRIATION BRUTALE AVEC UN AVOCAT C\' EST PLUS SIMPLE de CONJONCTURE

Présentation de la marque FACE A TOUTES LES AGRESSIONS FACE A UNE ADMINISTRATION ENVAHISSANTE FACE A UN ASSUREUR TROP LENT FACE A UNE EXPROPRIATION BRUTALE AVEC UN AVOCAT C' EST PLUS SIMPLE

Déposée le 25 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) CONJONCTURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FACE A TOUTES LES AGRESSIONS FACE A UNE ADMINISTRATION ENVAHISSANTE FACE A UN ASSUREUR TROP LENT FACE A UNE EXPROPRIATION BRUTALE AVEC UN AVOCAT C' EST PLUS SIMPLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONJONCTURE domicilié(e) 9 Avenue de Royat, 63400 CHAMALIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHANET Jacques - France.

La marque FACE A TOUTES LES AGRESSIONS FACE A UNE ADMINISTRATION ENVAHISSANTE FACE A UN ASSUREUR TROP LENT FACE A UNE EXPROPRIATION BRUTALE AVEC UN AVOCAT C' EST PLUS SIMPLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1720393.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FACE A TOUTES LES AGRESSIONS FACE A UNE ADMINISTRATION ENVAHISSANTE FACE A UN ASSUREUR TROP LENT FACE A UNE EXPROPRIATION BRUTALE AVEC UN AVOCAT C' EST PLUS SIMPLE est expirée depuis le 25 juin 1997.

CONJONCTURE a également déposé les autres marques suivantes : CLUB PACHA , CURISTE D'HONNEUR , BUDGETOSCOPE , PATURON , LE PERE NOEL AIME TOUS LES ENFANTS , QUALITHERME , C E D COMPAGNIE DES ENSEMBLIERS DECORATEURS , MONT PRALIN , PREMIX , L'ALMANACH DU GOUT


CONJONCTURE SA - 9 Avenue de Royat, 63400 CHAMALIERES - France


CHANET Jacques - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-26

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